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Explosion rue de Trévise à Paris: les investigations sont terminées
Les parties peuvent adresser aux juges d'instruction leurs observations ou des demandes d'actes. Il reviendra ensuite au parquet de prendre ses réquisitions, puis les magistrats instructeurs ordonneront ou non un procès devant le tribunal...
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Actualité publiée le 03-11-2023 par La Provence
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